- Calendrier des inspections
- Faites une enquête sociologique !
- Comment vérifier vous-même les compteurs d'eau à la maison
- Est-ce légal ?
- Frais pour la procédure initiale et répétée et son montant
- Annulation de la vérification des compteurs d'eau: causes de malentendus
- Vérifier ou remplacer : quel est le meilleur
- Quels documents doivent être délivrés après vérification
- Qui doit payer et une procédure gratuite est-elle possible ?
- Informations complémentaires sur les droits et obligations du propriétaire
- Comment se passe la vérification du compteur à domicile
- Procédure de vérification
- Combien coûte la vérification d'un compteur d'eau
- Que faire après la procédure
- Est-il possible de faire la vérification soi-même ?
- Contrôle prenant des lectures du compteur d'eau (IPU)
- Algorithme d'action
- Check-list pour organiser le test des appareils ECS
- Documents pour la vérification des compteurs d'eau
- Comment se passe la procédure elle-même ?
- Où vérifier le compteur d'eau et dois-je payer pour cela
Calendrier des inspections
Sur la base du décret du gouvernement de la Fédération de Russie n ° 354, le propriétaire doit effectuer la vérification dans le délai établi par la documentation jointe au compteur.
Selon un arrêté, les autorités régionales peuvent réglementer le moment du contrôle des instruments de mesure. Ensuite, la vérification devra être effectuée conformément au règlement adopté.
Pour clarifier les informations sur la date de la prochaine inspection, le consommateur doit se familiariser avec le contrat conclu avec la société de distribution d'eau.
Si la date de vérification de l'usine n'est pas connue, elle peut être clarifiée dans la fiche technique ou une copie du certificat de mise en service de l'instrument
Le plus souvent, dans les règlements, il y a des termes :
- 4 ans - pour le SGH ;
- 6 ans - pour SHV.
En l'absence d'éditions, la vérification des compteurs d'eau individuels est effectuée à la fin de la période spécifiée dans la documentation du compteur d'eau. Les compteurs populaires des fabricants russes: Pulse, Pulsar, Itelma, Meter, SVU ont des périodes d'inspection standard - 4 et 6 ans.
Les fabricants Minol, Triton, Betar ont augmenté la durée de fonctionnement du SGV jusqu'à 6 ans. Certains compteurs d'eau fabriqués à l'étranger, comme le Maddalena, doivent être testés tous les 10 à 15 ans. Un compteur qui n'a pas réussi le test dans le délai spécifié est supprimé du registre.
Faites une enquête sociologique !
Dans l'arrêt du 24 octobre 2012, rendu par la Cour suprême sur la vérification des compteurs d'électricité, des compteurs d'eau et d'autres appareils de mesure, il est expliqué qu'ils ne doivent être effectués que par des personnes morales et des entrepreneurs individuels.
Cependant, les personnes dans les appartements desquelles de tels appareils sont installés doivent également calibrer leurs compteurs aux intervalles spécifiés dans la documentation technique. Sinon, l'exactitude des données affichées n'est pas garantie même par le fabricant de l'appareil.
Pendant ce temps, l'erreur de mesure tolérée dépasse les limites raisonnables et le consommateur doit déterminer si tout est en ordre avec son appareil de mesure.
Cette norme, ainsi que la procédure de vérification, sont prescrites dans les documents juridiques suivants :
Conformément aux dispositions de l'al.59 du décret n ° 354, si la période de vérification est manquée, le consommateur ne peut pas payer l'eau froide et chaude selon les relevés des compteurs.
Bien qu'il soit légalement établi qui a le droit de vérifier les compteurs d'eau dans un appartement, les sociétés de gestion (MC) contrôlent le respect des délais de vérification.
A partir du 1er jour du mois suivant celui au cours duquel la vérification devait être effectuée, des régularisations seront effectuées :
- sur la base des relevés de compteur moyens calculés pour les 6 derniers mois - au cours des trois premiers mois ;
- selon la norme - à partir du 1er jour du 4ème mois.
Par conséquent, le Code pénal, se référant à ces règlements, ainsi qu'à la loi sur le logement et les services communaux en 2019, comme auparavant, insistent sur la vérification des compteurs d'eau.
Comment vérifier vous-même les compteurs d'eau à la maison
L'auto-vérification du compteur à la maison ne transporte aucune alimentation. Cela ne peut être fait que pour vous-même. Une telle vérification n'indique pas l'état de fonctionnement de l'appareil et ses performances exactes. Vous pouvez effectuer une telle procédure avant la vérification payante pour vous assurer de la qualité du compteur. Mais une telle procédure peut être inexacte, car elle est amateur.
Comment faire votre propre vérification :
- Pour commencer, un récipient de 10 litres est préparé, les relevés de compteur sont enregistrés;
- Un robinet d'eau est ouvert et 10 litres sont vidangés en un mince filet;
- Ensuite, la pression est augmentée et recueillie 10 fois dans 10 litres ;
- Ensuite, la pression est activée au maximum et collectée 100 fois dans 10 litres;
- En conséquence, la quantité totale de liquide doit être de 1110 litres, la différence est comparée aux relevés des compteurs.
Le compteur doit être vérifié par une personne qualifiée.
L'erreur tolérée est au maximum de 2 %. Si la norme est dépassée, les indicateurs sont considérés comme inexacts.L'auto-étalonnage présente certaines difficultés et nécessite beaucoup d'eau. C'est pourquoi il est préférable d'utiliser les services d'un spécialiste.
Est-ce légal ?
Souvent, les propriétaires sont confrontés à l'arrivée inattendue de spécialistes pour vérifier les compteurs. Si les locataires refusent de laisser entrer les représentants d'une entreprise dans l'appartement, ils commencent à parler assez grossièrement de la nécessité d'une procédure et à leur faire peur avec une amende.
Les actions présentées sont illégales, de plus, aucun organisme n'est autorisé à imposer une amende en l'absence de vérification des compteurs.
Mais si les propriétaires de l'appartement eux-mêmes appellent les employés de service pour vérifier les compteurs, tout se passe légalement.
Ainsi, lorsque la fin de la période de vérification approche, vous pouvez appeler le service de vérification et présenter les résultats à la société de gestion afin de payer en fonction des lectures des instruments.
Frais pour la procédure initiale et répétée et son montant
La procédure de vérification primaire est effectuée après la fabrication du compteur lors du passage des tests métrologiques. Il est réalisé en usine.
Par conséquent, le contrôle initial du compteur d'eau est gratuit pour le consommateur. Il acquiert un appareil déjà certifié, dans le passeport duquel il y a une marque sur le test réussi.
Le consommateur paie le tarif pour le recalibrage du compteur d'eau. Il est installé dans chaque région. Les dispositions générales concernant le paiement des travaux de vérification sont fixées dans le règlement intérieur, qui est approuvé par le décret gouvernemental du 22 décembre 2009 sous le numéro 1057.
Le montant de la redevance est déterminé en tenant compte des normes d'intensité de main-d'œuvre, de rentabilité, du salaire moyen des métrologues et d'autres coûts indirects.
Le coût de la procédure de vérification pour un débitmètre varie de 400 à 600 roubles en moyenne. La redevance peut être plus élevée si des services supplémentaires ont été fournis par le service de métrologie.
Les sociétés de gestion ne sont pas autorisées à étalonner les compteurs d'eau. Ils n'ont le droit de notifier la nécessité de se soumettre à la procédure que pour les appareils dont la période d'étalonnage arrive à expiration. Les travaux de vérification ne peuvent être effectués que par des centres métrologiques accrédités.
Annulation de la vérification des compteurs d'eau: causes de malentendus
La principale raison qui a provoqué des troubles autour de la question de l'abolition de la vérification des compteurs d'eau est que le Code criminel et d'autres organisations commerciales ont commencé à agir illégalement. Cela s'est traduit par des exigences urgentes pour effectuer un remplacement obligatoire des appareils de mesure. Comme à cette époque l'abolition de la vérification des compteurs d'eau à Moscou et dans la région de Moscou (conformément au décret 831-PP) n'avait pas encore été introduite, des propositions urgentes ont commencé à arriver aux propriétaires sans tenir compte des conditions réelles.
Les Moscovites ont répondu à de telles actions non autorisées par de nombreux recours devant le tribunal. Cette question (avant l'entrée en vigueur du décret 831-PP) était traitée par le bureau du procureur de Moscou (interdistrict Khoroshevskaya). Ses employés ont mené une enquête sur les recours devant le tribunal pour des actions illégales du Code criminel. Ainsi, avant l'entrée en vigueur de la résolution, les compteurs d'eau étaient contrôlés tous les 4 ans (pour un compteur d'eau chaude) et une fois tous les 5 ans (pour un compteur d'eau froide).Par conséquent, quel que soit le compteur d'eau installé par l'utilisateur, son intervalle d'étalonnage a toujours été le même. Mais qu'en est-il de ceux qui ont installé des équipements importés dont la durée de vie déclarée est de 12 ans ?
Étant donné que les utilisateurs installent une variété d'appareils de mesure, ils ont décidé d'abandonner le nivellement dans les exigences de vérification. Maintenant, la période fixée pour le remplacement des compteurs d'eau a été annulée, cependant, personne n'a annulé la vérification obligatoire des appareils comptables.
Vérifier ou remplacer : quel est le meilleur
À l'étranger, ils ont également commencé à s'occuper du remplacement et de la vérification des compteurs il n'y a pas si longtemps. Les dernières données de recherche ont été obtenues en Estonie. La recherche a montré que 40% des dépistages échouent. La cause de la panne réside souvent dans les éléments en plastique qui sont constamment en contact avec le liquide.
Au fil du temps, leur surface commence à s'user. Les compteurs ne sont même pas soumis à une réparation de restauration. Sur le territoire de notre pays, de telles études ne sont pas encore menées activement.
Soit ils ont lieu, mais sans annoncer les résultats au grand public. Mais il ne fait aucun doute que nos compteurs, pour la plupart, ne sont pas en mesure de répondre aux exigences. De nombreux compteurs d'eau ne sont même pas à la hauteur des inspections elles-mêmes, les utilisateurs les changent eux-mêmes.
Quels documents doivent être délivrés après vérification
Il y a plusieurs points importants ici.
- Certificat de conformité de l'instrument.
- Agit avec des informations sur le travail effectué.
- L'acte confirmant la mise en service.
- Le contrat pour l'installation de l'appareil lui-même.
- Passeport technique délivré par les fabricants. Il répertorie les spécifications actuelles.
Certificat de confiance.
Qui doit payer et une procédure gratuite est-elle possible ?
Si le fournisseur prévoit lui-même à l'avance les coûts dans ce domaine, il paie alors tous les travaux. La clause correspondante doit être incluse dans le contrat. S'il manque, les consommateurs doivent se méfier.
Il arrive souvent que lors de l'inspection, tout le monde soit obligé de payer selon les tarifs standard. Une telle décision n'est jamais légale. Dans cette situation, les habitants peuvent payer une consommation moyenne sur deux à trois mois. Lorsque le compteur est réinstallé, un recalcul est effectué.
Informations complémentaires sur les droits et obligations du propriétaire
Le consommateur doit être conscient qu'il serait illégal d'exiger des frais supplémentaires liés à l'étanchéité et à la mise en service. Quant à l'acte lui-même, dont l'établissement complète le contrôle, il doit contenir les informations suivantes :
- Date à laquelle le prochain test sera effectué.
- Indications de l'échelle de l'instrument au moment du début du travail. Assurez-vous de décrire les endroits où se trouvent les sceaux.
- Décision de mise en service. Si la commission refuse de le faire, une indication écrite de la raison est également requise.
- Description de l'emplacement où l'appareil a été installé.
Si les dates de test sont ignorées, l'instrument sera considéré comme inadapté à une utilisation réelle. Dans le même temps, les calculs pour les services publics sont effectués selon les mêmes règles que pour les compteurs domestiques généraux.
Comment se passe la vérification du compteur à domicile
Par entente entre le propriétaire et l'entrepreneur, une date de vérification est fixée. Avant de brancher l'équipement, un contrat de service est conclu en deux exemplaires.
Les équipements de contrôle populaires sont les appareils: VPU Energo M, UPSZh 3PM, Vodouchet2M. Étant donné que la vérification des compteurs d'eau aura lieu à domicile, il est utile de savoir comment elle se déroule:
- Le tuyau d'arrivée de l'unité portable est connecté au mélangeur fileté et l'autre extrémité au dispositif de commande. Le tuyau de sortie est installé dans le drain d'une baignoire ou d'un lavabo.
- À l'aide de la vanne, le débit d'eau est limité, les valeurs indiquées sur l'appareil sont fixes. Le technicien doit s'assurer que les chiffres du mécanisme de comptage ne changent pas lorsque le robinet est fermé.
- Ensuite, le robinet s'ouvre et l'eau coule dans un volume de 6 litres à travers le dispositif de fixation. Le volume d'eau passé à travers le contrôleur de référence est comparé aux lectures sur le compteur.
Sur la base des résultats, l'erreur de l'équipement de mesure est affichée et si l'indicateur ne dépasse pas la norme, le maître autorise le fonctionnement du compteur d'eau.
L'audit peut être effectué par des cabinets agréés par l'État. Par conséquent, le représentant de l'entreprise, avant de commencer les travaux, doit fournir au propriétaire la documentation nécessaire.
À la suite de la vérification des compteurs, l'ingénieur métrologue doit délivrer la documentation suivante :
- Contrat d'exécution de services.
- Certificat de vérification.
- Passeport technique avec une note sur la possibilité d'utiliser le compteur.
- Certificat de conformité, certifiant l'exactitude des mesures de l'appareil.
- Copies des documents juridiques de l'entreprise.
- Vérifier.
Si une erreur significative est détectée, le technicien refusera la certification et proposera de remplacer l'appareil de mesure individuel par un neuf.Vous pouvez refuser d'installer un nouveau compteur, le paiement sera alors facturé en tenant compte des valeurs moyennes de la région.
La durée d'utilisation des instruments de mesure de l'eau est limitée à 10-14 ans. Certains compteurs d'eau continuent de fonctionner correctement même après 20 ans de fonctionnement.
Procédure de vérification
Vérification avec un appareil spécial
Vous devez d'abord appeler par téléphone et laisser une demande. Le jour dit, le capitaine viendra avec un équipement spécial, emballé dans une valise bleue ou noire, et effectuera le contrôle sans démonter les compteurs.
Noms des instruments de mesure populaires :
- Test-soleil ;
- VPU Energo-M.
L'équipement est installé sur le mélangeur avec des tuyaux. L'appareil se compose d'un contrôleur de mesure, d'un convertisseur de débit et d'un ordinateur qui convertit et calcule toutes les données.
Tout d'abord, une inspection externe des compteurs est effectuée. Ensuite, déterminez l'erreur du compteur. La vérification des compteurs d'eau sans retrait prendra 5 à 20 minutes. Si des écarts sont constatés dans le fonctionnement du compteur par rapport aux paramètres spécifiés, l'appareil sera remplacé par un nouveau.
Afin de minimiser la possibilité de reconnaître le compteur comme inutilisable, il est recommandé de le vérifier visuellement avant de conclure un contrat. Vous devez vous assurer que :
- dommages mécaniques;
- eau ou condensation sous verre;
- corrosion à l'endroit où le mécanisme de comptage est connecté au corps;
- fonctionnement irrégulier de la roue du mécanisme de comptage;
- position fixe du tambour droit du mécanisme de comptage avec le robinet d'eau ouvert.
Combien coûte la vérification d'un compteur d'eau
La vérification des compteurs d'eau à domicile sans enlèvement n'est pas incluse dans l'entretien et la réparation des biens à domicile ou d'autres services, elle est donc payée séparément par le propriétaire.
Il n'y a pas de facturation de l'Etat. Le service est fourni par des sociétés privées qui peuvent fixer n'importe quel prix. L'accord entre les parties sur le coût est formalisé par le contrat.
En moyenne, le prix de la vérification des compteurs d'eau est de 500 roubles, mais il peut varier dans un sens ou dans l'autre, selon le modèle de l'appareil et l'entreprise qui effectuera la vérification.
Que faire après la procédure
Le fait de tester est documenté par l'acte de vérification (en 3 exemplaires), certificat de vérification des compteurs. De plus, vous devez obtenir un contrat, une copie de l'accréditation d'État, un reçu de paiement. Une marque de vérification peut également être apposée sur le compteur, parfois elle remplace un certificat. L'inspecteur rend les passeports des appareils.
Une copie de l'acte est transmise à la société de gestion (HOA / ZHSK ou Vodokanal, selon la personne avec laquelle le paiement des services publics est effectué) pour mettre à jour les informations et rétablir la procédure de calcul si le passage au calcul a été effectué conformément aux normes .
Est-il possible de faire la vérification soi-même ?
Vous pouvez effectuer la vérification indépendamment, en utilisant des moyens improvisés pour cela. Mais il n'est effectué que dans le but de contrôler les paramètres de l'appareil pour lui-même et n'a aucune valeur juridique, car lors du test, un acte certifié par une société accréditée doit être obtenu.
Contrôle prenant des lectures du compteur d'eau (IPU)
Lorsque le compteur est maîtrisé, des régularisations sont effectuées sur la base du montant moyen reçu sur les 3 derniers mois. En 2017-2018aucune modification de la procédure de vérification des compteurs n'est prévue.
Habituellement, les Russes utilisent des compteurs de fabrication russe. La documentation de ces appareils de mesure indique que l'intervalle de vérification est réglementé par le GOST actuel.
Si vous devez remplacer un compteur d'eau individuel, alors la personne est tenue de fournir à sa société de gestion tous les documents nécessaires, qui mentionneront la date exacte d'installation, ainsi que le début de fonctionnement de l'appareil.
La société de gestion n'entreprend aucune action tant qu'elle n'a pas reçu ces documents. Les résidents peuvent souvent oublier cela, mais seulement après cela, vous pouvez lancer la procédure de calcul de l'eau consommée, en tenant compte du rapprochement des relevés de compteurs.
Dans certains cas, la société de gestion dispose de toutes les informations nécessaires sur la date exacte d'installation d'un compteur individuel dans les appartements des résidents.
Cela permet à la société de gestion de signaler à temps qu'il est nécessaire de suivre la procédure de rapprochement des compteurs. Les compteurs qui n'ont pas réussi le test seront reconnus comme impropres à la comptabilité. Les compteurs doivent également être surveillés de près, sinon ils pourraient être dans un état technique défectueux. Dans un tel cas, la comptabilité de l'eau ne sera pas effectuée.
Qui contacter si le délai du compteur est dépassé ?
Dans un tel cas, 2 méthodes peuvent être recommandées : 1. Remettre l'appareil à une institution desservie ; 2. Appelez un spécialiste à domicile.
Algorithme d'action
Lors de la vérification d'un compteur d'eau à domicile, vous devrez faire appel à un spécialiste à votre domicile. Dans un premier temps, une demande est soumise au service de métrologie. Pour la réassurance, la procédure est effectuée à l'avance, car il peut y avoir une file d'attente pour le service.Sur la base d'une telle application, un spécialiste avec son équipement quitte la maison et effectue une vérification. Son essence consiste à pomper l'eau à travers un compteur d'eau et à la peser à l'aide de balances de haute précision.
Vérifier les compteurs à la maison ne prend pas beaucoup de temps
Étapes de la vérification séquentielle :
- Dans un premier temps, une demande est soumise au centre de métrologie pour faire appel à un spécialiste ;
- La date et l'heure d'arrivée d'un professionnel à domicile sont attribuées ;
- Avant vérification, un accord sur la fourniture d'un service payant est conclu entre le consommateur et le centre ;
- Ensuite, le paiement du service est effectué;
- La vérification a lieu conformément au contrat, tandis que l'intégrité du compteur est violée et que le sceau est retiré ;
- Lorsque la vérification est terminée, le client reçoit une conclusion, qui devra être transmise à la société de services.
Avec la fourniture en temps opportun d'un document sur la vérification du compteur, le locataire ne sera pas condamné à une amende. L'algorithme de vérification est simple. Le travail est fait assez rapidement.
Tout d'abord, un équipement spécial est connecté au mélangeur. Pour ce faire, utilisez un tuyau de douche, mais sans arrosoir. La sortie de l'appareil est envoyée dans un conteneur séparé. Il est déjà installé sur des balances précises.
Avant de vérifier, il est nécessaire de bloquer toutes les autres sources de prise d'eau. Ensuite, les paramètres de l'appareil sont fixés. Ensuite, plusieurs litres de liquide sont versés dans le récipient. L'eau est pesée et convertie en litres.
Le volume résultant doit être comparé aux relevés initiaux du compteur. Il est nécessaire d'effectuer la procédure plusieurs fois. En conséquence, tous les résultats sont comparés et la moyenne est calculée. Avec une erreur normale, le spécialiste confirme la santé du compteur. Mais si l'erreur est importante, l'appareil devra être remplacé.
Check-list pour organiser le test des appareils ECS
Lors de l'exécution de la procédure de vérification, il est recommandé de procéder selon le schéma suivant :
- Quelques semaines avant la fin de l'intervalle d'étalonnage, déposez une demande auprès du centre métrologique de la ville. Renseignez-vous à l'avance s'il est accrédité pour effectuer des inspections de compteurs d'eau.
- Soumettre le paquet de documentation indiqué par celui-ci au centre de métrologie.
- Conclure un contrat.
- Payer pour les services du centre. Leur coût moyen sera de 400 à 1500 roubles. Le prix de la prestation dépend du nombre d'appareils, de la nature de la procédure de vérification (avec ou sans retrait de l'appareil).
- Accepter un employé du centre métrologique le jour convenu.
Référence! Après vérification, il est nécessaire d'obtenir un acte et un certificat d'un employé du service de métrologie.
Documents pour la vérification des compteurs d'eau
Le propriétaire du débitmètre est tenu de fournir les données suivantes au centre de métrologie :
- passeport technique pour un compteur d'eau;
- agir sur la mise en service du débitmètre ;
- contrat avec le service de métrologie des travaux ;
- certificat de conformité de l'appareil.
Les services de métrologie peuvent également demander en complément un contrat pour l'installation d'un compteur d'eau.
En savoir plus sur les documents requis pour vérifier les compteurs d'eau ici.
Comment se passe la procédure elle-même ?
Cet événement peut être réalisé à la fois avec le retrait du compteur et son envoi ultérieur au laboratoire de métrologie, et sans démontage. Cette dernière option est maintenant plus couramment utilisée. C'est plus économique et plus rentable pour le consommateur en termes de coûts financiers.
Si la procédure de vérification est effectuée sans démontage, les actions suivantes sont effectuées :
- Un employé du centre de métrologie vient chez le consommateur à son domicile.
Auparavant, il inspecte le compteur d'eau pour l'intégrité du corps et des joints. En présence de dommages, ils rédigent immédiatement un acte sur l'inadéquation de l'appareil aux tests.
- Si l'appareil est en bon état de fonctionnement, le spécialiste commence à utiliser une installation d'étalonnage spéciale. Il y a deux tuyaux qui en partent. Le premier est fixé à une extrémité sur un robinet installé dans la cuisine ou dans la salle de bain, le second est simplement tiré dans l'évier.
- L'eau chaude est acheminée à travers l'installation et évacuée par un tuyau dans l'évier. La valeur de la quantité d'eau consommée est fixée sur l'afficheur de l'installation. Ces données sont comparées avec les relevés du débitmètre ECS. Sur leur base, l'erreur de l'appareil est calculée.
- Avec une erreur inférieure à 5%, le compteur d'eau est considéré comme ayant réussi la vérification.
Au cours de la procédure de démontage, l'appareil est complètement retiré de la canalisation et envoyé au laboratoire. Ensuite, il est remis en place sur le tuyau s'il réussit le test. Dans tous les cas, le sceau sera brisé, ce qui nécessitera un appel supplémentaire à l'employé britannique pour refermer l'appareil.
Où vérifier le compteur d'eau et dois-je payer pour cela
La procédure de vérification est effectuée uniquement par des organisations spéciales, car le processus implique la délivrance de permis.
Veuillez contacter les institutions suivantes :
- Service métrologique de l'État. Il est sous la juridiction de la norme d'État.
- Les organismes qui ont reçu une accréditation dans le domaine de l'assurance de l'uniformité de la mesure. La délivrance des licences est effectuée par le Service fédéral d'accréditation.
- Sociétés de gestion ou d'approvisionnement en ressources, mais uniquement avec l'autorisation appropriée.
- Usines de fabrication d'UPI. Certaines entreprises fournissent le service de revérification des compteurs d'eau délivrés.
Lorsque vous postulez auprès d'une structure non étatique, vous devez vous assurer que l'institution dispose de tous les documents pertinents en cours de validité.
La vérification du compteur d'eau est fournie exclusivement en tant que service payant, car l'obligation de fournir un logement à l'UPI incombe au propriétaire. Cela se reflète dans le RF GD n° 354 du 6 mai 2011 (tel que modifié le 27 mars 2018).
En cas de location d'un logement à la commune en 2018, l'administration paie pour la prochaine vérification. Vous pouvez également obtenir le service gratuitement en participant à diverses promotions d'organisations ou en utilisant une offre spéciale. Dans certaines régions, des conditions spéciales s'appliquent pour les catégories privilégiées de citoyens, mais pour plus d'informations, vous devez contacter l'administration de la sécurité sociale.
































